Le nombre d'heures est nécessaire pour comparer la rémunération au SMIC. Sur certaines paies, les heures ne sont cependant pas pertinentes pour effectuer cette comparaison (forfaits jours, cachets, piges). Elles sont par ailleurs à "retraiter" lorsqu'elles sont partiellement rémunérées (paies de maladie).
Le logiciel calcule donc un nombre d'heures fictif, ou heures corrigées.
Les heures corrigées sont utilisées pour :
- calculer les réductions de cotisation
- calculer les base complément maladie et complément allocations familiales
- calculer la base cotisation minimale SMIC
Dans tous les cas, les heures prises en compte sont plafonnées à 151,67 par mois (hors heures supplémentaires).
Calcul des heures corrigées selon mode de rémunération
Paies d'artistes avec cachets
Si le cadenas des Heures est fermé, que la paie contient une Rubrique avec spécificité Cachet et que le Régime Urssaf de la catégorie professionnelle est Artiste, le calcul est le suivant :
- Si nombre d'heures de la paie ≠ 0
Heures corrigées = minimum entre les heures de la paie et 7 x nombre de jours de la paie
- Si nombre d'heures de la paie = 0
Heures corrigées = 7 x nombre de jours de la paie
Paies de contrat en forfait jour
Si la case Heures est à 0 (cadenas fermé) et que la paie contient une rubrique avec spécificité "Contrat de travail en forfait jour", le calcul est le suivant :
- Heures corrigées = 151,67 x nombre de jours de la paie x 12 / 260
Paies avec piges
Si la case Heures est à 0 (cadenas fermé) et que la paie contient une rubrique avec spécificité "Pige", le calcul est le suivant :
- Si Base tot. Urssaf ≥ horaire soc. x SMIC horaire x nb de jours calendaires de la paie / nb de jours du mois :
Heures corrigées = horaire société x nb de jours calendaires de la paie / nb de jours du mois
- Si Base tot. Urssaf < horaire soc. x SMIC horaire x nb de jours calendaires de la paie / nb de jours du mois :
Heures corrigées = Base totalité Urssaf / SMIC horaire
L'horaire société est le minimum entre 151.67 et l'arrondi à 2 décimales de 52 / 12 x la durée de travail hebdomadaire de la société (fiche Société - onglet Chiffres clés).
Cas général
Dans tous les autres cas :
- Heures corrigées = valeur de la case Heures de la paie
Ajustement des heures corrigées an cas de suspension de contrat
En cas de suspension du contrat de travail avec maintien partiel de la rémunération mensuelle brute du salarié, le nombre d'heures précédemment calculé est réduit selon le pourcentage de la rémunération soumise à cotisation demeurée à la charge de l’employeur.
Il convient pour activer cette particularité de cocher la case Suspension de contrat avec maintien de rémunération sur l'onglet Particularités des rubriques de paie concernées (par exemple ici la rubrique Indemnités IJSS soumises).
L'ajustement opéré est alors le suivant :
Heures corrigées = Heures corrigée avant ajustement x Rémunération brute / Rémunération brute hors rubriques cochées Suspension de contrat...