La simulation de calcul des IJSS n'est possible, que si dans le cadre "Durée du travail ou montant des salaires bruts soumis à cotisations sociales" de l'Attestation de salaire, c'est la zone "Cas Général" qui est renseignée. Dans le cas contraire, sPAIEctacle n'est pas en mesure d'éditer la simulation.
sPAIEctacle n'est pas en mesure de préjuger de l'ouverture effective des droits du salarié. Par ailleurs, seules les informations de l'attestation de salaire générée peuvent être prises en compte. Le calcul effectué par sPAIEctacle est donc une simple estimation des indemnités éventuellement versées.
Édition de la simulation
- Menu Contrats - Evènements
- Sélectionner le ou les évènements concernés
- Cliquer sur le bouton Imprimer et choisir "Déclaration Arrêt de travail"
- Cocher "Simulation de calcul des IJSS"
Calcul des IJSS
L'arrêt de travail
Cette zone reprend les informations saisie dans le dialogue Attestation de salaire maladie.
Le nombre d'enfants à charge est également indiqué. Pour un arrêt supérieur à 30 jours, le nombre d'enfants à charge est pris en compte pour le calcul des indemnités journalières. Il est à renseigner dans la fiche Salarié, dans le cadre Données Perso. Il est pour cela nécessaire d'avoir créé un champ personnalisable de type Salarié - Nb enfants à charge (voir à ce sujet la fiche Données perso.).
Salaires de référence
Cette zone reprend les informations de l'Attestation de salaire (voir paragraphe Salaires de référence).
IJSS brut / jour calendaire
Calcul des Indemnités Journalières sur la base des informations dont dispose sPAIEctacle.
Les modalités de calcul sont indiquées en regard du tableau.
Estimation calcul IJ
Cette zone détaille, période par période, une estimation des indemnités susceptibles d'êtres versées par la Sécurité Sociale.
Une rupture est faite au 61ème jours d'arrêt puisque les rubriques de paie à utiliser diffèrent en fonction de la durée d'indemnisation.