Ce menu permet d'établir tous les documents nécessaires au paiement des cotisations hors DSN, quelle que soit la caisse de recouvrement, la périodicité ou le mode de déclaration.
Il ne concerne que les déclarations périodiques (hors DSN). Pour les déclarations récapitulatives annuelles voir la fiche Etats de fin d'année.
Paramétrage
La fenêtre Déclaration des cotisations automatise les éditions périodiques en s'appuyant sur différents paramétrages du logiciel :
- Types retenues
Les différents états sont organisés par types retenue. Leur paramétrage doit donc être correct et les retenues doivent être affectées au bon type (voir à ce sujet les fiches Types retenue et Fiche retenue). - Caisses
A chaque type retenue est affectée une fiche Caisse (voir à ce sujet la fiche Caisses). - Fiche Société - onglet Caisses
On détermine sur la fiche société, la caisse dont relève la société pour chaque Type retenue, la périodicité des déclarations et éventuellement les options de déclarations (voir à ce sujet la fiche Société - onglet Caisses).
Écran déclaration des cotisations
Pour accéder aux déclarations des cotisations :
- activer les menus Etats - Déclaration des cotisations
- on peut également accéder directement à la Déclaration des cotisations en cliquant sur le bouton dédié dans la barre de menu principal
Choix de la période
La fenêtre est interactive avec le paramétrage effectué dans la fiche Société.
Ainsi, en fonction de la période sélectionnée, les bordereaux de déclaration des types retenues se rapportant à cette période seront automatiquement générés.
A titre d’exemple :
- à fin mai, sPAIEctacle générera les états du mois de mai
- à fin juin, sPAIEctacle générera les états du mois de juin, les états du 2ème trimestre et éventuellement les états du 1er semestre
Dans le cadre Etat des charges, une colonne indique la périodicité définie dans la fiche Société (onglet Caisses) pour chacun des types retenue dont l'état va être édité : M pour mois, T pour trimestre, S pour semestre, A pour année.
Il est possible de sélectionner ou désélectionner un type retenue en cliquant sur son libellé. Seuls les types retenue dont la périodicité est cohérente avec la période et les options de déclarations cohérentes avec les états demandés peuvent être sélectionnés.
Ainsi, il ne sera pas possible de cocher Afdas à fin mai, si la périodicité définie dans la société est "semestre" - il faudra alors choisir (personnalisé) dans le menu déroulant Etat des charges.
Lorsqu'on sélectionne un type retenue dont la périodicité est (manuel) un M pour mois apparaît dans la colonne de périodicité. En cliquant dessus on peut changer la périodicité (en fonction du mois sélectionné dans le menu déroulant Etat des charges). Par exemple si on est "A fin juin", le premier clic fera passer à T pour trimestre, le second à S pour Semestre, si on est "A fin février" seul le M pour mois sera possible.
En bas de la fenêtre est indiqué le nombre de récapitulatifs qui vont être générés.
Il est également possible de définir une période personnalisée en choisissant (personnalisé) dans le menu déroulant Etat des charges.
Il conviendra alors de définir manuellement la Période et de sélectionner le ou les bordereaux de déclaration souhaités.
- Un clic sur le
fait apparaître les différentes possibilités. - Un clic sur un des Etats proposés le sélectionne ou le désélectionne.
Choix des états
Trois boites à cocher sont disponibles.
- Bordereaux de déclaration
sPAIEctacle va éditer un bordereau pour chaque caisse. Les bordereaux édités sont conformes aux cahiers des charges des caisses lorsqu’ils existent, ou à défaut, d’une forme "générique". Les bordereaux génériques peuvent être acceptés par les caisses. - Export AEM & CS
sPAIEctacle va générer les fichiers d’export des AEM et des Congés Spectacles. - Récapitulatifs retenues par caisse
sPAIEctacle édite "ligne à ligne" le détails des retenues (1 caisse par page).
Gestion des anomalies
Un module de gestion des anomalies a été intégré à celui des déclarations de cotisations. Il permet de signaler les bordereaux qui n’ont pu être générés et le motif des anomalies rencontrées.
Chaque ligne d’anomalie est "double-cliquable" et fait alors apparaître les fiches en erreur à corriger.
Une fois les erreurs corrigées, il suffit de cliquer sur le bouton Relancer afin d’obtenir les états qui étaient bloqués (ou d’ignorer si l’on ne souhaite pas corriger les anomalies - les états ne seront alors pas générés).
Pour plus de détails sur les différentes anomalies, voir les fiches Gestion des anomalies.
Gestion des exports
Quand tous les états sont générés, sPAIEctacle ouvre la fenêtre Gestion des exports sur la sélection des exports qui viennent d'être générées.
Pour plus de détails voir les fiches Gestion des exports.