Préambule - Nouvelles spécifications

Comme annoncé depuis plus d’un an, nous vous rappelons que cette version nécessite les configurations minimales suivantes :

  • Processeur : Intel© CoreDuo ou supérieur.
  • Mémoire RAM minimum : 4 Go (8 Go recommandé).
  • Résolution écran : 1280 x 1024 ou supérieur.
  • Système d'exploitation Windows : Windows 7 ou supérieur.
    Système d'exploitation Windows Server : Windows Server 2008 R2 ou supérieur.
    Système d'exploitation Mac OS X : Mac OS X 10.8.5 ("Mountain Lion") ou supérieur.

DADS et AED à la norme V01X10

Menu Etats - DADS-U N4DS

sPAIEctacle 6.0 intègre la nouvelle norme de la DADS-U : N4DS V01X10.

Cette norme remplace l’ancienne, qui n’est plus acceptée. Il est nécessaire d’installer sPAIEctacle6.0 pour produire une DADS-U 2015 conforme, les versions antérieures ne comportant pas la norme actuelle.

Les attestations Assedic permanent sont également mises à jour automatiquement en fonction de la nouvelle norme. Seule nouveauté liée à cette actualisation : lors d’un licenciement pour motif économique dans le cadre d’un CSP, le solde des heures DIF et le montant du salaire net horaire ne sont plus demandés.

DSN en phase 2

Menu Etat - DSN mensuelle

Beaucoup de nos développements sur l’année 2015 ont été liés à la DSN.

Ce nouveau mode de déclaration est disponible dans cette version dès à présent pour tous.

Pour autant, comme nous vous l’avons spécifié dans notre mailing du 24 novembre, un report ayant été annoncé, nous vous engageons à attendre nos courriers avant d’utiliser cette fonctionnalité.

Pour ceux qui souhaiteraient malgré tout commencer des test, vous pouvez vous reporter à la documentation correspondante dans la F.A.Q de notre site.

Diverses nouveautés

Nouvelles fonctionnalités

Liste des évènements

Dans le cadre du développement de la DSN, une nouvelle liste a été créée : la liste des événements, disponible depuis le menu Contrats.

A partir de la liste des événements, vous retrouverez les arrêts de travail de type maladie, maternité, paternité saisis jusqu’à présent dans les contrats au moment de l’édition de l’attestation maladie.

C’est à partir de cette liste que devrez à présent saisir les nouveaux arrêts. Vous pourrez alors, en cliquant sur l’imprimante, obtenir l’attestation de salaire correspondante et/ou la simulation du calcul des IJSS.

Par ailleurs, l’attestation de salaire a été mise à jour selon le nouveau formulaire mis à disposition par l’Assurance Maladie.

Nouveaux formats d’écritures comptables

  • ajout du format Sage I7
  • ajout du format Sage Apinégoce

Gestion des royalties

  • ajout d’une boite à cocher "Soumis à base royalties" dans les rubriques de paie non soumises
  • création d’une base "Base particulière - Artistes Royalties" dans les retenues
  • ajout d’une spécificités "Royalties" dans les codes DUCS

Gestion de nouveaux motifs de CDD

  • ajout d’un motif  "CDD de remplacement" qui permet de ne pas prendre en compte ces contrats dans les divers effectifs
  • ajout d’un motif  "Contrat saisonnier"

Nouveautés législatives

Liées au déclaratif

  • FNAS : les listes nominatives ne peuvent plus s’éditer à une périodicité différente du mois ou du trimestre
  • FNAS : les pièces justificatives demandées sur le Tableau Récapitulatif sont mises à jour
  • AEM : ajout d’une anomalie si la date de fin de contrat n’est pas renseignée
  • Certificat salarié Congés Spectacles : nouvelles coordonnées postales et téléphoniques

Liées au calcul

  • Liste nominative CICE (menu Etats - Récapitulatifs spécifiques) : modification de la majoration du crédit d’impôt liée aux intermittents calculée à partir de l’exercice 2015, le coefficient passe de 110% à 100/90
  • Fin du calcul des sommes isolées à compter de l’exercice 2016
  • Nouveau calcul de la LODEOM à compter de l’exercice 2016
  • Modification des critères de régularisation pour le calcul des bases retraite à compter de l’exercice 2016 :
    • les régularisations se font dorénavant sur le régime retraite (et plus selon les catégories professionnelles)
    • l’agent de maîtrise est traité comme un non cadre

Liées à la DSN

Absences hors congés payés & RTT

Dans les rubriques de paie soumises à cotisations, une nouvelle boîte à cocher a été ajoutée : "Absence hors congés payés & RTT" suivi de trois choix liés à la rémunération de ces absences :

  • Autorisée avec maintien total du salaire
  • Autorisée avec maintien partiel ou nul
  • Non autorisée (et donc non payée).
Avance ou acompte

Dans les rubriques de paie non soumises à cotisations, une nouvelle boîte à cocher a été ajoutée : "Avance ou acompte".