Interface
sPAIEctacle 6.3 intègre une nouvelle barre d'outils. Elle comporte 8 nouveaux raccourcis et 2 fonctionnalités nouvelles.
Contrairement aux versions antérieures, cette barre d'outils n'est plus masquable.
Deux icônes ont été supprimées, celle des chiffres clés sur la barre d'outils et celle des listes en mémoire sur les listes.
Pour découvrir en vidéo la nouvelle barre d'outils, rendez-vous sur la page Vidéos de votre espace clients :
https://www.ghs.fr/type-videos/webinaires/
Nouveaux raccourcis de la barre d'outils
La barre d'outil intègre 8 nouveaux raccourcis vers des listes ou fonctionnalités déjà existantes dans les versions antérieures.
Liste de événements (l'icône indique la date du jour)
Liste des Pense-bêtes (une puce indique le nombre de rappels à traiter)
Liste des numéros d'objet
DSN mensuelle
Gestion des exports
Récapitulatif des paies
Livre de paie
Récapitulatifs spécifiques
Notifications
Une icône Notifications permet à sPAIEctacle ou à GHS de vous alerter sur la publication d'un Courrier Privilège, la sortie d'une nouvelle version du logiciel ou encore la survenue d'un problème sur la plateforme net-entreprises.
La cloche se balance pour signaler une nouvelle notification et porte une pastille dont le chiffre indique le nombre de notifications non lues.
Une fiche dédiée de l'aide en ligne vous permet de découvrir plus en détail cette nouvelle fonctionnalité.
Aide en ligne
Un bouton Aide permet d'accéder directement à l'aide en ligne de sPAIEctacle.
Par défaut, l'aide s'ouvre sur la fiche relative à la fenêtre active au moment où vous cliquez sur l'icône.
Évolutions liées au chômage intermittent
Certification sociale
Pour les entreprises techniques au service de la création et de l'événement - secteur audiovisuel et cinéma, l'emploi de techniciens intermittents nécessite l'obtention d'une certification sociale.
Dans l'optique de la mise en place de l'AEM V5, sPAIEctacle 6.3 permet de saisir le numéro de Certification sociale.
Le numéro peut être saisi sur l'onglet Divers de la fiche Société.
Pour plus de renseignements sur la certification sociale, consulter le site de la Commission Nationale de la Certification Sociale.
Nouveaux contrôles
Pour les paies de techniciens intermittents, sPAIEctacle 6.3 intègre de nouveaux contrôles DSN.
- si votre code IDCC est 2717 et votre code APE 5911C, 5912Z ou 5920Z
le n° de certification sociale doit être renseigné - si votre code IDCC est 2717 et votre code APE 9002Z
le n° de label prestataire doit être renseigné - si votre code IDCC est 1285, 3090, ou 1790
un n° de licence de spectacle doit être renseigné - si votre code IDCC est différent de 1285, 1790, 1922, 2411, 2412, 2642, 2717, 2770, 3090 et 3097
le n° de licence de spectacle doit être renseigné
Si la coche "Organisateur occasionnel" est cochée sur l'onglet Divers de la fiche Société, ces contrôles ne sont pas effectués.
Modèle de courrier
sPAIEctacle 6.3 propose un nouveau modèle de courrier "Accord pour déduction forfaitaire spécifique".
Ce nouveau modèle ne fait plus mention des droits chômage réduits puisque les cotisations chômage intermittent sont désormais calculées sur une base non abattue.
La mise à jour en version 6.3 inactive automatiquement le modèle de courrier "GHS-AccordDéducForfait" et crée un nouveau modèle : "GHS-AccordDéducForfait2017".
DSN mensuelle
CVAE
Les entreprises assujetties à la CVAE doivent déclarer en DSN mensuelle les dates de leur exercice comptable. sPAIEctacle 6.3 intègre cette évolution.
Pour plus de renseignement sur la CVAE, reportez vous au courrier privilège d'octobre 2017 ou contactez votre SIE.
Sur l'onglet Caisses de la fiche Société une coche "CVAE - Société assujettie" permet de signaler l'éventuel assujettissement de la Société.
Un menu déroulant permet alors de préciser le mois de "Début exercice comptable".
Si l'option est cochée, la DSN mensuelle indique que la Société est assujettie et précise les dates de l'exercice comptable.
L'information sur l'assujettissement (oui/non) est reprise dans le bloc "Assujettissements fiscaux" du document de contrôle de la DSN.
Pour les fichiers de données multi-sociétés, ces deux champs peuvent être mis à jour par import/export.
Autres assujettissements fiscaux
Les autres assujettissements fiscaux sont à déclarer dans la DSN de décembre. sPAIEctacle 6.3 intègre automatiquement ces informations dans la DSN.
Le bloc "Assujettissements fiscaux" du document de contrôle de la DSN de décembre indique l'assujetissement et la base à déclarer pour les prélèvements suivants :
- Taxe d'apprentissage
- Effort construction
- Formation continue [ avec détail des bases CDI/CDD (hors intermittents), CDD uniquement et Intermittents ]
- Taxe sur les salaires [ avec détail des différentes bases ]
La DSN ne comporte pas de règlement et ne se substitue aux déclarations annuelles à faire par ailleurs.
Nouveaux contrôles
sPAIEctacle 6.3 intègre plusieurs nouveaux contrôles.
En particulier, pour un code DUCS Urssaf pour lequel sont attendues des bases plafonnées et déplafonnées (par exemple le code 312 des artistes) sPAIEctacle vérifie la présence des différentes lignes agrégées. Si une des bases attendues est manquante, l'erreur suivante est affichée : "Code DUCS 312 n'ayant pas le nombre de bases (déplafonné/plafonnée/AT) attendues".
Gestion des exports
Dans la fenêtre Gestion des exports
(menu Etats - Gestion des exports)
la colonne Type indique désormais :
- "DSN mensuelle" pour un fichier réel
- "DSN mensuelle - Test" pour un fichier test
Document de contrôle
Le bloc "Total des cotisations déclarées et payées" du document de contrôle de la DSN mensuelle indique désormais, pour chaque organisme dont le mode de règlement est "prélèvement SEPA", le code BIC du compte utilisé pour l'ordre de paiement.
Autres nouveautés
Pour les entreprises concernées, sPAIEctacle 6.3 permet de déclarer en DSN le versement transport additionnel.
Les structures dont le contrat de santé, prévoyance ou retraite supplémentaire, prévoit un règlement par semestre peuvent désormais déclarer cette périodicité en DSN.
Corrections
sPAIEctacle 6.3 apporte plusieurs corrections aux données envoyées en DSN.
En particulier, la période de rattachement des cotisations de prévoyance et Congés Spectacles est désormais bornée aux dates du contrat. Cette correction évite les erreurs non-bloquantes SIG-17 signalées par net-entreprises.
Moteur de calcul
sPAIEctacle 6.3 intègre un nouveau "moteur de calcul" des paies. Cette évolution permet des gérer des cas qui pouvaient jusqu'à présent être bloquants (embauche en CDI d'un stagiaire avec gratification soumise, salarié avec formulaire A1 sur une partie de l'année seulement, ...).
Dans tous les cas, un salarié doit maintenant avoir une et une seule fiche salarié.
Envoi par mail
Depuis la version 6.2.1 r3, une option "Pas d'envoi par mail des paies" sur l'onglet principal de la fiche Salarié, permet d'exclure un salarié de l'envoi par mail des documents de paie.
Lors de l'envoi par mail, les salariés pour lesquels l'option a été cochée, seront exclus de l'envoi et sPAIEctacle affichera l'anomalie suivante :
- "Salarié ayant refusé l'envoi par mail"
Un double-clic sur l'anomalie permet d'afficher les paies concernées et lancer l'impression papier.
Autres nouveautés
DADS-U norme V01X12
sPAIEctacle 6.3 intègre la DADS-U à la norme V01X12.
Si la DSN se substitue à la déclaration annuelle, une campagne DADS-U 2017 sera quand même mise en place, notamment pour les structures qui ne seraient pas entrées en DSN. Une communication spécifique du service maintenance sera diffusée entre décembre et janvier.
L'Attestation Assedic permanent (AED) reste pour l'instant à la norme V01X11.
Tri des catégories salariales
En ajout de contrat comme en ajout de Paie, la liste des Catégories salariales est désormais triée par ordre alphabétique. Seule la catégorie "Cas général" est exclue de ce tri et reste en première position.
Les Catégories mutuelles sont également triées par ordre alphabétique.
Les fiches Retenue suivent également ce tri alphabétique, pour les catégories salariales comme pour les catégories mutuelles.
Sur la liste des catégories salariales, le tri par défaut est également alphabétique.
Liste des courriers et modèles
Depuis la version 6.2.1 r3, la liste des courriers comporte trois nouveaux menus déroulants qui permettent de filtrer la liste affichée :
- le premier menu permet de filtrer les courriers et modèles selon leur type
- le second menu permet de filtrer les courriers selon l'état de l'option "Accusé réception"
- le dernier permet de filtrer les courriers par période - par exemple pour avoir les courriers signés au mois de février 2017, choisir "Mois" puis cliquer sur la flèche de gauche jusqu'à voir "Février 2017"
Import Export
Modification générale
La valeur "[VIDE]" dans un fichier d'import, permet de réinitialiser les données dans une fiche déjà existante.
Par exemple, à l'import d'un salarié déjà créé, la valeur "[VIDE]" dans la colonne "Complément adresse" permet de supprimer la seconde ligne d'adresse du salarié.
Import des salariés
A l'import d'un nouveau salarié, si une autre fiche existe avec le même numéro de sécurité sociale, sPAIEctacle 6.3 le signale par une anomalie bloquante.
Avec la version 6.3, à l'import d'un nouveau salarié dont le numéro de sécurité sociale est inconnu, sPAIEctacle va comme en ajout manuel, préremplir le champ avec les informations connues (genre, année, mois et département de naissance).
Import des contrats ou des paies depuis un autre logiciel
Le "Code contrat" et le "Code paie" désormais importables, facilitent l'import depuis un autre logiciel.
S'ils sont utilisés, le "Code contrat" ou le "Code paie" deviennent le seul identifiant de la fiche au moment de l'import.
Pour ne pas "écraser" des fiches par erreur, il est impératif que ce code (généré par l'autre logiciel) soit unique.
Pour les contrats en particulier, nous vous conseillons de ne pas utiliser le tiret (-) dans la colonne "Code contrat", afin de ne pas écraser par erreur une fiche contrat créée manuellement.
Les deux champs sont alphanumériques et sont limités à 15 caractères.
Écritures comptables
Deux formats d'export sont ajoutés ou modifiés :
- Fiducial (ajout de la version 6.2.1 r3)
- YourCegid (évolution du format dans la version 6.3)
Autres évolutions
- A la mise à jour en version 6.3, la nomenclature PCS des professions dont la catégorie professionnelle est "Artiste Cadre", bascule automatiquement sur "353c - Cadre artistique et technique du spectacle".
- Le préremplissage du BIC dans la fiche salarié est supprimée.
- Le courrier Déclaration d'impôt (qu'il est possible d'éditer en cliquant sur l'imprimante dans la liste des salariés) ne fait plus mention du nombre d'heures travaillées.
- Les données de l'Etat de paye XML (établissements public) sont corrigées pour les paies en piges (version 6.2.1 r3).
- La déclaration de la retenue à la source des artistes est corrigée pour les artistes fiscalement étranger avec plusieurs paies sur la période (version 6.2.1 r3).