États paramétrables
La version 5.5 de sPAIEctacle permet une plus grande personnalisation du Livre de paie et du Récapitulatif des paies pour vous permettre d'analyser encore plus finement vos données.
Pour cela, une nouvelle notion a été intégrée : le type. Il est disponible dans les Rubriques, les Professions et les Analytiques.
Ces 3 types vont permettre de personnaliser les ruptures en regroupant les éléments selon vos propres critères.
Typage des paramètres
Type rubrique
Les rubriques peuvent désormais être regroupées par "type". On pourra par exemple dans le Livre de paie, avoir un sous total pour le "salaire de base", un sous total pour les "primes", un sous total pour les "défraiements", etc.
Il est possible dans chaque fiche Rubrique, onglet Particularités, de définir un Type rubrique.
Des types rubrique ont automatiquement été créés à la mise à jour en version 5.5, mais il reste possible de les modifier, ou d'en ajouter, en fonction des besoins de chaque entreprise.
Pour accéder à la liste des types rubrique, depuis la liste des Rubriques, cliquer sur l'icône Listes liées et choisir Types rubrique.
Type profession
De même, les professions peuvent être regroupées par "type".
Il est possible dans chaque fiche Profession, de définir un Type profession.
Deux types profession ont automatiquement été créés à la mise à jour en version 5.5, mais il reste possible de les modifier, ou d'en ajouter, en fonction des besoins de chaque entreprise.
Pour accéder à la liste des types profession, depuis la liste des Professions, cliquer sur l'icône Listes liées et choisir Types profession.
Le typage des professions peut être fait "en masse" via une mise à jour par import. Voir à ce sujet la fiche Typage des professions en version 5.5.
Type analytique
Les analytiques peuvent également être regroupées par "type". On pourra par exemple créer les types "Administration", "Productions", "Co-réalisations", etc.
Il est possible dans chaque fiche Analytique, de définir un Type analytique.
Pour accéder à la liste des types analytique, depuis la liste des Analytiques, cliquer sur l'icône Listes liées et choisir Types analytique.
Utilisation dans les états
Le fonctionnement des Ruptures a été revu pour intégrer la notion de types dans le Récapitulatif des paies et le Livre de paie.
Les types ne sont utilisés que dans ces états. Leur utilisation est donc totalement facultative.
Récapitulatif des paies
La présentation du Récapitulatif des paies est actualisée.
- Le Code de chaque Rubrique utilisée est indiqué.
- Les Rubriques sont regroupées par Type rubrique avec pour chaque type, une ligne de total.
- Une colonne Particularités indique le cas échéant, les principales particularités des Rubriques et des Retenues.
- Le coût employeur est indiqué en bas du document.
Livre de paie
La version 5.5 de sPAIEctacle propose une refonte complète du Livre de paie, avec pour objectif de ne plus utiliser le module d'Etats rapides.
Le cadre Données permet ainsi de choisir les colonnes à imprimer ou exporter.
- Données générales - qui incluent désormais une colonne Jours et une colonne Cachets
- Rubriques - données des rubriques de paies, regroupées par type rubrique
- Bases de cotisations - qui incluent désormais une colonne Assiette taxe sur les salaires (les données "Taxe sur les salaires" de la version 5.4 sont donc supprimées)
- Retenues - détaille les parts salariale et employeur des principaux types retenue
L'option Impression colonnes regroupées permet de supprimer le saut de page entre les différentes catégories de données.
L'option Modèle standard permet d'effectuer une sélection type proche de l'édition antérieure à la version 5.5.
Analytiques et Types analytique
Dans les boites de dialogue des 2 états concernés, un menu déroulant permet d'opter, soit pour les analytiques, soit pour les types analytiques, comme critère de sélection des paies.
Il est possible de cocher tous les analytiques (ou types analytiques) pour prendre en compte l'ensemble des paies.
Il est aussi possible de ne cocher qu'une sélection d'analytiques (ou types analytiques). Seules les paies correspondantes seront alors prises en compte.
L'option Rupture par (type) analytique permet de générer une rupture selon ce critère.
Ruptures et sélections
Dans les boites de dialogue du Récapitulatif des paie et du Livre de paie, le cadre Ruptures permet d'effectuer une rupture dans l'édition de l'état, ou de ne l'éditer que pour une sélection de paies.
En cochant une des ruptures, l'état est édité en prenant en compte l'ensemble des paies, avec une rupture selon le critère choisi.
Pour l'édition papier du Livre de paie, le nombre de ruptures est limité à 4.
En cochant une sélection d'items, l'état est édité en ne prenant en compte que les paies répondant aux critères cochés.
L'état est édité avec une rupture selon le ou les critères choisis.
Le nombre de sélections n'est pas limité.
Pour plus de détails sur ces différents états,
voir les fiches correspondantes de l'Aide en ligne et le webinaire de la version 5.5 (minutes 4 à 35).
Nouveaux états
sPAIEctacle 5.5 propose deux nouveaux états liés aux congés payés, RTT et repos compensateurs.
Les deux états sont accessibles depuis le dialogue Récapitulatifs spécifiques du menu Etats.
Etat des compteurs des congés
sPAIEctacle 5.5 permet d'éditer une liste nominative des compteurs de congés à prendre, congés acquis et RTT (les colonnes relatives au compteur de repos compensateurs ne sont éditées que si le compteur est utilisé).
Etat des provisions des congés (à fin de période)
sPAIEctacle 5.5 permet également d'exporter un état des provisions des congés, pour la valorisation comptable de fin d'exercice.
Cet état est exporté dans un format compatible avec les logiciels de tableur (de type Excel), il intègre des formules de calcul et permet ainsi de modifier puis recalculer certains éléments si besoin.
Les deux états sont automatiquement édités en date de fin.
Pour plus de détails sur ces différents états,
voir la fiche Récapitulatifs spécifiques de l'Aide en ligne et le webinaire de la version 5.5 (minutes 37 à 43).
Réorganisation du menu Etats
Le menu Etats a été réorganisé, afin d'en faciliter la lecture et d'intégrer les différentes nouveautés.
Il est désormais composé de la façon suivante :
| Etats | Déclarations de cotisations | |
| Récapitulatifs spécifiques (1) | Etat de paye XML (établissements publics) Liste des réductions & allégements Liste nominative CICE (cumulée) Liste nominative Chômage int. Livre entrées-sorties du personnel Mouvements main-d'oeuvre DMMO/EMMO Tableau récapitulatif des effectifs Etat des compteurs des congés Etat des provisions des congés (à fin de période) Salariés les mieux rémunérées | |
| Gestion des exports | ||
| Récapitulatif des paies | ||
| Livre de paie | ||
| Ecritures comptables (2) | ||
| Etats de fin d'année | TR Urssaf - Chômage permanent TR Chômage intermittent TR FNAS Réintégrations prévoyance, santé & retraite suppl. Décl. nominative prévoyance, santé & retraite suppl. | |
| DADS-U N4DS |
(1) Les "Récapitulatifs par types retenue", les analytiques et ruptures sont supprimés des Récapitulatifs spécifiques.
(1) Rappel : il reste possible d'utiliser la boite à cocher "Récapitulatifs retenues par caisse" des Déclarations de cotisations.
(2) Les ruptures sont supprimées des Ecritures comptables.
Signature scannée
sPAIEctacle 5.5 permet d'intégrer à la fiche Société (menu Paramètres) une signature scannée.
Il est possible d'importer un fichier de format image (jpg, png, tiff, ...). La proportion recommandée est 1 x 3 (50 px. de haut et 150 px. de large par exemple).
Cette signature sera automatiquement apposée aux documents suivants :
- édition Salarié de l'Attestation Assedic intermittent - AEM, si l'agrément AEM commence par un E ou un Y (AEM EDI)
- édition du Certificat Congés Spectacles à remettre au salarié
La signature scannée n'a pas de valeur légale. Cette position a été confortée par la décision du Conseil d’État n° 351931 - lecture du mercredi 17 juillet 2013. Seules sont considérées comme valables, la signature électronique et la signature manuscrite.
Pour les AEM et les Certificats Congés Spectacles, lorsque les certificats employeurs sont dématérialisés, c'est le fichier d'export qui porte la validité des certificats. En accord avec Pôle Emploi et la caisse des Congés Spectacles, la signature scannée est donc dans ce cas apposée sur l'exemplaire salarié, et acceptée par les caisses.
Pour plus de détails sur cette fonction, voir l'Aide en ligne et le webinaire de la version 5.5 (minutes 42:30 à 48).
AEM - Contrôle des codes emploi occupé
sPAIEctacle 5.5 intègre deux nouveaux contrôles à l'édition des AEM (édition papier ou export de fichier).
Validité du Code emploi occupé
Si le Code emploi occupé paramétré dans la fiche Profession n'existe dans aucune des listes de professions du cinéma et du spectacle, sPAIEctacle indique "Code emploi occupé non valide (cf liste Pôle Emploi)".
Cohérence entre code APE et Code emploi occupé
Pour les techniciens, les listes de professions sont propres à chaque secteur d'activité. Le code APE de la société détermine donc la ou les listes auxquelles la société peut se référer.
Si le code APE de la société correspond à une des listes et que le Code emploi occupé paramétré dans la fiche Profession n'appartient pas à cette liste, sPAIEctacle indique "Incohérence entre le code APE et le code emploi occupé".
Dans les deux cas, un double clic sur l'anomalie affiche les paies concernées.
Les listes de professions du cinéma et du spectacle sont disponibles sur ghs.fr (Espace clients - Documentation).
Pour que ce service fonctionne, l'ordinateur sur lequel est installé sPAIEctacle doit être connecté à Internet. Aucune donnée de votre fichier de données n'est transmise à cette occasion, mais sPAIEctacle actualise les listes nécessaires aux vérifications. Cette fonction peut être désactivée sur l'onglet principal des Préférences.
Déclaration annuelle des données sociales
sPAIEctacle 5.5 intègre la nouvelle norme de la DADS-U : 4DS V01X09.
Cette norme remplace l’ancienne, qui n’est plus acceptée. Il est nécessaire d’installer sPAIEctacle 5.5 pour produire une DADS-U 2014 conforme, les versions antérieures ne comportant pas la norme actuelle.
Pour plus de détails sur la DADS-U et les manipulations à effectuer, reportez vous au courrier La DADS-U 2014 à la norme N4DS V01X09 qui vous sera adressé dans le courant du mois de décembre.
Autres nouveautés
Plafonnement du Plafond selon rubriques
Le calcul du plafond selon les rubriques, utilisé notamment pour les paies d'intermittents, est désormais plafonné au plafond mois.
Par exemple, pour une paie du 1er au 30 novembre 2014 avec 22 journée de 7 heures (J7), le plafond calculé est de 22 x 172 € soit 3784 €. sPAIEctacle 5.5 va plafonner ce calcul au plafond mois, soit 3129 €.
Pour une paie à cheval sur 2 mois, le calcul sera plafonné à 2 fois le plafond mensuel.
Déclaration des cotisations - liste nominative FNAS
A compter du 4ème trimestre 2014, la clé du NIR est obligatoire sur la liste nominative FNAS. sPAIEctacle 5.5 intègre cette évolution.
Echelon et qualification
L'échelon et la qualification sont désormais enregistrés dans les paies.
La mise à jour de ces informations en saisie de paie, est automatiquement reportée dans la fiche contrat. Par contre, la modification de la fiche contrat est sans incidence sur les paies déjà saisies.
Dans le Traitement de texte ou les Etats rapides, il est désormais possible d'utiliser les champs «[Paie]Qualification» et «[Paie]Echelon».
Interface
Historique des paies
L'historique des paies des fiches Contrat et Salarié peut désormais être affiché pour "Tous les exercices".
Liste des paies : cumul heures
La liste des paies affiche désormais le cumul des Heures, au même titre que celui du Brut et du Net à payer.
Saisie des valeurs numériques
Il est désormais possible de saisir des formules dans les toutes les zones numériques du fichier de données.
Par exemple, dans la case temps partiel, saisir "20/35" revient au même que de saisir "57,14%".
Après avoir tabulé ou validé la fiche, sPAIEctacle affiche le résultat du calcul, soit dans notre exemple 57,142857...
AEM rectificatives
L'erreur "AEM rectificative impossible : taux différents" est supprimée. Il est désormais possible d'effectuer une AEM rectificative, même en cas de changement de taux entre l'AEM initiale et l'AEM rectificative.
Libellé Profession
Afin d'être en adéquation avec les listes de professions du cinéma et du spectacle, ainsi que le cahier des charges des AEM, le libellé des fiches Professions est désormais étendu à 40 caractères.
IJSS au 01/01/15
sPAIEctacle 5.5 intègre le nouveau calcul des Indemnités Journalières de la Sécurité Sociale applicable au 1er janvier 2015 (uniquement pour les arrêts de travail postérieurs à cette date).
Pour plus de détails, voir la fiche Calcul des IJSS de l'Aide en ligne.
Etats de fin d'année - liste des réintégrations prévoyance, santé & retraite suppl.
Suite à une précision de l'administration fiscale, le calcul des limites de réintégrations fiscales est modifié. Le montant des cotisations patronales finançant des contrats de frais de santé (retenues cochées "Part employeur imposable" dans sPAIEctacle) est ajouté à la rémunération brute imposable utilisée pour le calcul de ces limites. Ce nouveau calcul est un peu plus favorable.
Ecritures comptables - nouveau format
sPAIEctacle 5.5 intègre un nouveau format d'écritures comptables : YourCegid.
Suppression des Francs
La gestion des paies en Francs est supprimée de la version 5.5 de sPAIEctacle.
Si le fichier de données comporte encore des paies en francs, à la première ouverture de sPAIEctacle 5.5, un message d'alerte vous invite à archiver les exercices correspondants avant d'effectuer la mise à jour.
Voir à ce sujet la fiche Suppression d'exercice de l'Aide en ligne.
Multi-sociétés
Sur les fichiers de données multi-sociétés, il est désormais possible d'exporter et importer les données Société.
Un menu déroulant Société a également été ajouté à la liste des Courriers
Corrections de bugs
DADS
La TC est prise en compte pour les cotisations déclarées à une caisse de retraite autre qu'Audiens.
Virements SEPA
La balise BIC n'est plus envoyée si le BIC du salarié n'est pas renseigné.