Pour corriger, double-cliquez sur la ligne d'anomalie : la liste des fiches concernées par cette erreur apparaît directement à l'écran.
Corriger les anomalies puis relancer le contrôle de cohérence en cliquant sur "Relancer l'analyse".
Attention
Certaines des informations contrôlées sont régulièrement mises à jour par GHS. Pour que ce service fonctionne pleinement, l'ordinateur sur lequel est installé sPAIEctacle doit être connecté à Internet. Aucune donnée de votre fichier de données n'est transmise à cette occasion, mais sPAIEctacle actualise les listes nécessaires aux vérifications.
Erreurs à l'impression
Remarque
Ces erreurs peuvent aussi apparaître à l'export, si les paies ont été modifiées entre l'édition papier et l'export.
Erreurs liées à la fiche Société, au paramétrage ou à l'interface
| libellé erreur | conseils pour correction |
| Paie en cours de modification | Valider les fiches en cours de modification. |
| Contrat en cours de modification | |
| Numéro d'agrément AEM non valide | Fiche Société - onglet Divers, renseigner le numéro Agrément AEM sur la ligne Attestation Assedic. |
| Numéro d'affiliation chômage intermittent non valide | Fiche Société - onglet Caisses, renseigner le numéro d'affiliation pour le type retenue Chômage Int. (8000 + 7 chiffres). |
| Zone signataire incomplète (nom, prénom, qualité) | Fiche Société - onglet principal, renseigner les informations manquantes |
| E-mail contact non valide | |
| Type d'emploi de la profession non renseigné | Les 2 champs Attestation Assedic Intermittent de la fiche profession doivent être renseignés. Ils doivent être cohérents avec les listes de professions du cinéma et du spectacle. Pour l'annexe VIII, il existe une liste par secteur d'activité, identifié par le code APE de la société. Les listes des codes emploi occupé sont disponibles sur la page Ressources réglementaires ou sur le site de Pôle Emploi. |
| Code emploi occupé de la profession non renseigné | |
| Code emploi occupé non valide | |
| Incohérence entre le code APE et le code emploi occupé |
Erreurs liées au salarié
| libellé erreur | conseils pour correction |
| NIR incomplet ou non valide | Le NIR doit comporter 15 chiffres et la clé (2 derniers chiffres) doit correspondre à la clé calculée.Si un pays de résidence est renseigné, ce contrôle n'est pas effectué. |
Erreurs liées aux paies ou au contrat
| libellé erreur | conseils pour correction |
| Erreur sur l'AEM initiale | L'AEM initiale est celle de la première paie de la fiche Contrat. Imprimer l'AEM initiale. |
| Regroupement de numéro AEM différents | Plusieurs paie sur une même fiche Contrat avec des numéros d'AEM différent. Il convient de remettre à 0 les numéros d'AEM. Voir Mise à jours de paies. |
| Toutes les paies avec le même n° AEM non regroupées | Plusieurs paie sur différentes fiches Contrat avec un même numéro d'AEM. Il convient de remettre à 0 les numéros d'AEM. Voir Mise à jours de paies. |
| Date de règlement antérieure à la fin de contrat | Alerte non bloquante. |
| Heures et cachets sur la même paie | Si le Type d'emploi de la profession est défini sur "Réalisateur", l'AEM ne peut contenir à la fois des heures et des cachets.Modifier la paie ou corriger la spécificité Attestation Assedic Intermittent des Rubriques de paie. |
| Valeurs négatives : faire une paie rectificative | La base de cotisation, le nombre d'heures de jours ou de cachets ne peuvent pas être négatifs. |
| Nombre de jours à 0 alors que cachets ou heures | Le nombre de jours ne peut pas être nul si la paie comporte des cachets ou des heures. Corriger le paramétrage des Rubriques de paies ou ouvrir le cadenas à coté de la case Jours pour préciser le nombre de jours travaillés. |
| Cachets pour un technicien ou un ouvrier | La spécificité Attestation Assedic Intermittent des rubriques de paie utilisées ne peut être "Cachet isolé" ou "Cachet groupé" que si le Type d'emploi de la profession est défini sur "Artiste" ou "Réalisateur". |
| Aucune cotisation chômage intermittent | Erreur justifiée si par exemple la case +65ans est coché, si la catégorie salariale est "Enfant -16ans". Dans les autres cas, vérifier la paie et le paramétrage. |
| Plusieurs bases différentes | Les retenues de Chômage et d'AGS doivent avoir la même base : Salaire non abattu - TAB. |
Erreurs à l'export
| libellé erreur | conseils pour correction |
| Impossible d'exporter une AEM papier | Si le numéro d'agrément AEM (fiche Société - onglet Divers) commence par un B ou un X, il convient d'imprimer une AEM employeur. |
| AEM salarié non éditée | Les AEM salarié doivent être imprimées avant de générer l'export. |
| AEM salarié éditée et aucune cotisation chômage intermittent | Une AEM salarié a été imprimée et la paie a depuis été modifiée. Corriger la paie ou remettre à 0 le numéro d'AEM. Voir Mise à jours de paies. |
| Aucune AEM n'a été exportée |
Erreurs sur paies rectificatives
Le cahier des charges des AEM rectificative est très précis et ne concernes que certaines modifications.
Dans tous les autres cas, il convient d'annuler la paie (et de supprimer l'AEM de la paie annulée sur le site de Pôle Emploi) et de saisir une nouvelle paie.
| libellé erreur | conseils pour correction |
| AEM d'une paie annulante impossible | Il n'y a pas d'AEM annulante. Si il n'existe pas d'AEM rectificative, il convient de supprimer l'AEM de la paie annulée directement sur le site de Pole Emploi. |
| AEM rectificative impossible : professions différentes | La profession est différente dans la paie rectificative. L’ajout de paie rectificative se crée avec la profession inscrite dans la fiche Contrat. |
| AEM rectificative impossible : positive et négative | La paie rectificative comporte des valeurs qui changent à la hausse et d’autres à la baisse : par exemple, une paie rectificative remplaçant 1 cachet par 4 heures. On a alors à la fois une valeur négative (-1) pour les cachets, et positive (+4) pour les heures. |
| AEM rectificative impossible : taux différents | Les taux de cotisations chômage de la paie annulée et de la paie rectificative sont différents. |
| AEM rectificative impossible : dates non conformes | Les dates de début et/ou fin de contrat ont été modifiées dans la paie rectificative.Si une date intermédiaire change sans autre modification, les dates travaillées ne figurant pas sur l’AEM, on n’a pas à produire une AEM rectificative. |
| AEM rectificative impossible : AEM paie annulée non éditée | Il convient d'imprimer l'AEM salarié de la paie annulée. |