Actions sur le calcul des plafonds

Sélection des bases plafonnnées dans les retenues

Les plafonds calculés doivent s'appliquer à certaines retenues seulement. Dans sPAIEctacle, les formules de calcul sont enregistrées dans le programme lui-même et ne sont pas accessibles à l'utilisateur. La complexité du calcul est prise en charge par sPAIEctacle, pour simplifier l'utilisation du logiciel.

Les bases de calcul utilisant le plafond comme référence sont accessibles dans la zone Base des Retenues.

On va sélectionner dans une retenue la base sur laquelle elle doit se calculer, en référence ou non au plafond.

Ici, toutes les bases répertoriées après la base Brut sont calculées en lien avec le Plafond mensuel Urssaf : TA, TB, T2, etc.

Une fois la base sélectionnée, le logiciel va également prendre en compte le Type retenue auquel appartient la Retenue pour déterminer la méthode de calcul des régularisations.

Ici, la retenue sélectionnée est une retenue Urssaf. Le Type retenue Urssaf va permettre d'associer cette retenue à l'option Régul. plafond Urssaf de la paie (cf. Régularisation progressive Urssaf paramétrable).

Vérifier une régularisation de plafonds

L'outil le plus simple pour vérifier une régularisation de plafonds est la Fiche individuelle du salarié concerné.

Elle fait apparaître toutes les données permettant de vérifier le calcul :
- rémunérations brutes détaillées
- plafond Urssaf cumulé
- cumul de tranche A calculée
- plafond spécifique retraite
- cumul de tranches T1U et T2U
- ...

Editer une fiche individuelle

• Menu Salariés > Liste des salariés
• Sélectionner le ou les salariés concernés
• Cliquer sur le bouton Imprimer  puis choisir Fiche individuelle
• Valider les dialogues d'impression

Ceci est une édition de la partie Historique des paies de la Fiche individuelle.

Elle fait notamment apparaître les différents salaires de la période sélectionnée, les cumuls de brut, plafonds et tranches calculées.

Forcer un plafond

Il est possible d'indiquer manuellement la valeur du plafond Urssaf (Plafond) et du plafond spécifique retraite (Plaf. retraite). Le logiciel prend alors en compte dans la paie la valeur saisie au lieu de prendre en compte celle qu'il a calculée automatiquement.

Cette opération est à utiliser avec prudence, car si elle est parfois nécessaire ou pratique, elle est aussi souvent révélatrice d'un mauvais paramétrage.

Il est possible de forcer les plafonds Urssaf, le plafond spécifique retraite, ou les deux de façon distincte.

Forcer le plafond

• Saisir les données de la paie.

Le plafond est calculé automatiquement par le logiciel au fur et à mesure des données saisies. Si ce résultat n'est pas celui souhaité, il reste possible de forcer le plafond, le plafond retraite et/ou le plafond prévoyance.

• Cliquer sur le cadenas  situé à droite du plafond à forcer (le cadenas est alors ouvert)
• Entrer la nouvelle valeur et tabuler (ou cliquer sur la calculatrice)