sPAIEctacle permet la régularisation progressive et automatique des plafonds. Cette régularisation est opérée par type retenue et par tranche (TA, TAB, T1U, T2U, etc...).
Option de régularisation du plafond Urssaf
En fonction du statut du salarié, il convient ou non de régulariser les plafonds pour déterminer les cotisations plafonnées. L'Urssaf indique dans ses notices explicatives si la régularisation des plafonds est à opérer ou non. Par exemple, cette régularisation n'est pas à opérer pour les artistes (qui bénéficient de taux réduits).
Le logiciel propose donc une option de régularisation des plafonds Urssaf.
Paramétrage de l'option de régularisation
La régularisation des plafonds Urssaf est paramétrée grâce à une combinaison d'options situées dans la Catégorie professionnelle et la Catégorie salariale.
C'est la combinaison des deux options qui fait cocher l'option dans la paie. Si le paramétrage est différent dans les deux catégories, c'est l'option décochée qui l'emporte.
Par exemple, une paie d'artiste va utiliser la Catégorie professionnelle Artiste (option décochée) et la Catégorie salariale Cas général (option cochée). Dans ce cas, l'une des options étant décochée, c'est cette information qui sera reportée dans la paie. La régularisation des plafonds Urssaf ne sera alors pas proposée.
Visualisation de l'option sur la fiche Paie
Cette option se présente sous la forme d'une boîte à cocher, située dans l'onglet Retenues des paies.
Il suffit de cocher ou décocher l'option pour activer ou non la Régularisation des plafonds de la paie avec ceux des paies précédentes.
Comme son nom l'indique, cette option ne concerne que les retenues de la caisse Urssaf.
Régularisation progressive automatique
Les cotisations plafonnées sont "indexées" sur le plafond de la sécurité sociale. Elles se calculent en cumul, par année et par salarié. En fonction du type retenue et des paramètres du salarié ou du contrat, on considérera l'ensemble des paies de l'année ou une partie seulement.
Ensemble de paies pris en compte pour le calcul
L'ensemble de paies pris en compte pour le calcul des cotisations plafonnées est fonction du type retenue :
- pour les cotisations de type Urssaf ou Chômage, seule l'option régularisation plafond Urssaf permet d'opérer une rupture
- pour les retenues de type Agirc-Arrco ou Audiens retraite, des ruptures sont faites selon le type contrat (Intermittent / Non intermittent) et selon la situation du salarié (Retraité / Non retraite)
(une rupture est également faite pour les paies de pigistes) - pour les retenues de type Retraite supplémentaire, Prévoyance ou Audiens prévoyance, des ruptures sont faites selon le type contrat (Intermittent / Non intermittent) et selon le régime retraite de la profession (Non cadre / Cadre)
Par exemple, un salarié a les paies suivantes :
- Paie 1 - technicien non cadre intermittent
- Paie 2 - artiste cadre intermittent
- Paie 3 - non cadre permanent CDD
- Paie 4 - artiste non cadre intermittent
Pour le calcul des cotisations Urssaf et Chômage de la paie n° 4, seule la paie courante sera prise en compte (la paie d'artiste n'est pas cochée Régularisation plafond Urssaf).
Pour le calcul des cotisations prévoyance de la paie n° 4, seules les paies 1 et 4 seront prises en compte.
Chronologie des paies et paies antérieures
C'est le numéro de paie qui détermine la chronologie des paies, et non les dates saisies. Ainsi, il convient de saisir les paies dans l'ordre chronologique si l'on souhaite opérer une régularisation progressive conforme à la succession des rémunérations.
Chaque paie porte un numéro attribué dans l'ordre de saisie des paies, indépendamment des dates saisies.
Dans l'exemple ci-contre, on a saisi la paie d'août avant la paie de juillet. La paie d'août porte ici le numéro 9 et celle de juillet le numéro 13. Elle sera analysée par le logiciel comme antérieure à celle de juillet.
Dans le cas de paies saisies "dans le désordre", le logiciel appliquera toujours un calcul basé sur la chronologie des numéros de paies : la régularisation globale sera correcte mais l'ordre d'apparition des opérations sera fonction de l'ordre de saisie des paies.
Calcul de la régularisation
Pour chaque paie, type retenue et chaque tranche, sPAIEctacle effectue le calcul en cumul sur l'année puis déduit les montants précédemment appliqués pour déterminer le calcul de la paie courante.