Calcul des plafonds
Depuis janvier 2018, le calcul du plafond suit un calcul calendaire.
Des spécificités existent cependant pour les intermittents et les pigistes.
Contrat d'artiste intermittent inférieur ou égal à 4 jours calendaires
A compter de l'exercice 2020, les plafonds automatiquement appliqués aux paies sont :
- plafond Urssaf = plafond cachet x nombre de jours travaillés
- plafond retraite = plafond jour x nombre de jours travaillés
- plafond prévoyance = plafond retraite
Autre contrat intermittent (techniciens et contrat d'artiste supérieur ou égal à 5 jours)
- plafond Urssaf = plafond mensuel x nb. de jours calendaires de la paie / nb. de jours calendaires du mois
- plafond retraite = plafond jour x nombre de jours travaillés
- plafond prévoyance = plafond retraite
Contrat à la pige avec nombre de jours indiqué
- plafond Urssaf = plafond mensuel x nombre de jours travaillés / nb. de jours calendaires du mois
- plafond retraite = plafond Urssaf
- plafond prévoyance = plafond retraite
Autres contrats (CDI, CDD et Pigiste sans nombre de jours indiqué)
- plafond Urssaf = plafond mensuel x temps partiel x nb. de jours calendaires de la paie / nb. de jours calendaires du mois
- plafond retraite = plafond Urssaf
- plafond prévoyance = plafond retraite
Proratisation pour temps Partiel
Pour les salariés à temps partiel, les plafonds applicables sont également proratisés sur la base de la durée contractuelle augmentée des éventuelles heures complémentaires.
Par exemple, pour un salarié à 80% ayant effectué 4 heures complémentaires sur un mois complet, le calcul du plafond sera : PMSS x [ 151,67 x 80% + 4 ] / 151,67 x 31 / 31.
Valeur des plafonds
Le plafond mensuel, sur lequel s'appuie l'ensemble des calcul, est défini dans les chiffres clés (menu Paramètres > Chiffres clés).
Il permet notamment de déduire le plafond jour et le plafond cachet :
- Plafond jour = Arrondi à l'entier de [ Plafond mensuel x 12 / 218 ]
- Plafond cachet = 12 x Arrondi à l'entier de [ Plafond mensuel x 12 / 1607 heures ]
Lorsque l'on sélectionne le Plafond mensuel URSSAF, les valeurs les plus courantes des plafonds sont indiquées dans la zone de commentaire, en bas à gauche de la fenêtre des Chiffres clés.
Pour le calcul du plafond d'une paie, la valeur est prise en compte en fonction de la date de fin.
Le mode de calcul des plafonds journalier et horaire a changé au 1er janvier 2006. Ce changement législatif a été répercuté dans le logiciel, qui prend en compte l'historique des formules de calcul. sPAIEctacle détermine automatiquement la bonne formule, en fonction de l'année sélectionnée dans la paie (date de règlement). Pour mémoire, ces deux plafonds étaient auparavant obtenus ainsi : Plafond Jour : plafond mensuel / 21,67 | Plafond Heure (inférieur à 5h/ j) : plafond mensuel / 169
Mode de calcul
Le mode de calcul du plafond pouvez historiquement être :
- selon période
- selon rubrique
Pour tous les contrats à partir du 1er janvier 2020, le mode de calcul indiqué est "Nouveau calcul 2020".
Pour toutes les paies à compter du 1er janvier 2020, le calcul des plafonds est indépendant de l'option précisée dans le menu-déroulant.