Manuels de référence sPAIEctacle · La Paie

Chiffres clés

Menu Paramètres - Chiffres clés

Les Chiffres clés regroupent l’ensemble des données valables pour toutes les sociétés. Ils se présentent sur trois pages : les Chiffres clés généraux (onglet principal), les Chiffres clés utilisateurs (onglet Personnalisés), et enfin le Barême PAS. Toutes ces données évoluent dans le temps. Les tableaux des Chiffres clés enregistrent pour chaque paramètre l'historique de ses valeurs.

La fenêtre des Chiffres clés se décompose en deux tableaux. Les paramètres principaux sont regroupés dans le Tableau récapitulatif. Ils sont liés au tableau Historique de la façon suivante : en cliquant sur une ligne de paramètre dans le tableau récapitulatif, l’historique de ce paramètre apparaît dans le tableau historique. C'est la valeur en cours qui apparaît dans le Tableau récapitulatif.

Dans l' onglet Personnalisés, les paramètres principaux sont créés par l'utilisateur.

Le dernier onglet Barême PAS, n'est pas modifiable.

Onglet principal - Chiffres clés généraux

Manipulation des Chiffres clés généraux

  • Sélectionner dans le Tableau Récapitulatif la valeur à modifier en cliquant sur la ligne concernée.
  • Utiliser la zone de saisie située au bas du Tableau Historique en saisissant la valeur euros, tabuler jusqu'à la zone Depuis le et entrer sa date de début d’application
  • Valider la nouvelle valeur en cliquant sur  ou en cliquant dans une autre zone du tableau.

Les différents Chiffres clés généraux

Plafond mensuel Urssaf

Le plafond mensuel donné chaque année par l’Urssaf se renseigne ici. sPAIEctacle proratisera automatiquement cette valeur en fonction des rubriques utilisées ou des périodes renseignées dans les paies. On retrouve le plafond dans :

  • les paies (onglet principal, base modifiable manuellement),
  • les retenues : toutes les bases proposées faisant référence à un plafond sont des proratas du plafond mensuel Urssaf (TA, T2, TB, TC, TAB, etc.), sauf la base forfaitaire Plafond mensuel,
  • les rubriques de paies.

SMIC horaire

Reprend l'historique des différentes valeurs du Smic et leur date d’entrée en vigueur. Cette valeur est utilisée pour la base minimum de cotisation, le calcul de certaines exonérations de cotisations (réduction Fillon), dans le calcul des rubriques de paies s'indexant sur cette valeur ou encore dans le calcul des fractions de base des retenues.

Abattement frais professionnels - Limite annuelle

Il s'agit de l'abattement social pratiqué sur certaines paies, quand les professions ouvrent droit à des abattements (déduction forfaitaire spécifiques). Cet abattement est plafonné, par salarié et par an, à un montant annuel dont on renseigne la valeur ici.

HS exonérées - Taux maximal réduction salariale

Taux fixé par la loi, il est un des éléments nécessaires au calcul de la réduction de charges salariales sur les heures supplémentaires exonérées.

Base CSG - Taux de calcul

Taux de calcul des retenues dont la base sélectionnée est CSG-CRDS et des rubriques de paies non soumises à cotisations mais soumises à CSG-CRDS au taux courant.

PAS - Abattement pour contrats courts

Abattement appliqué sur le net imposable pour les contrats courts des salariés dont le taux personnalisé n'est pas connu.

Retenue à la source (non artiste)

Seuils utilisés pour le calcul de la retenue à la source des salariés fiscalement étrangers (hors artistes).

Taxe sur les salaires

Pour les entreprises soumises à taxe sur les salaires, les différentes valeurs utilisées pour le calcul de la taxe sont regroupées ici.

Chiffres clés obsolètes

Les chiffres clés désormais obsolètes sont listés en dessous.

Onglet personnalisés - Chiffres clés utilisateur

La deuxième page des Chiffres clés permet de gérer des chiffres clés librement définis et paramétrés par l'utilisateur. On peut déterminer des chiffres clés pour l'établissement de paies faisant appel à des valeurs récurrentes. Par exemple, on renseignera ici les valeurs des cartes orange (ou autre abonnement transport), des tickets restaurant ou des défraiements syndicaux standards.

Par la suite, des rubriques de paie peuvent être créées, qui s’appuient sur ces chiffres clés personnalisés. On a ainsi la possibilité de créer des rubriques qui calculent automatiquement dans la paie un pourcentage d’un chiffre clé, qu'il soit général ou personnalisé, en valeur de la date de règlement de la paie ou au 1er janvier.

Exemple de création d’un chiffre clé personnalisé

  • Depuis l’onglet Personnalisés, cliquer sur  pour déverrouiller la fiche.
  • Tableau récapitulatif (en haut) : saisir le libellé du chiffre clé à créer dans la ligne au bas du tableau (ici, "Abonnement transport"). Cliquer sur  pour valider. Dans un premier temps, aucune valeur n’apparaît en regard.
  • Historique (en bas) : choisir "Abonnement transport" dans la liste déroulante. Dans le tableau, saisir une valeur et une date de début d’application (ex : 50 euros au 01/01/19).
  • Tabuler pour valider la ligne et saisir la valeur suivante dans l’historique, si besoin est.
  • Valider avec OK.

Onglet PAS

L'onglet PAS n'autorise aucune modification. Il permet de visualiser les grilles de taux non personnalisés utilisées pour le calcul du Prélèvement à la Source.

Deux menus déroulants permettent de choisir l'année et le type de la grille à afficher.

En bas de l'onglet, est indiqué l'abattement applicable pour le calcul du PAS, au net imposable des salariés en CDD de moins de 2 mois et dont le taux personnalisé n'est pas connu.