Cette fiche détaille les cotisations conventionnelles spécifiques aux entreprises qui relèvent de la convention collective des entreprises artistiques et culturelles. Elle liste également les principaux documents liés à la convention.
Pour rappel, sPAIEctacle et La Paie sont livrés avec un pré-paramétrage standard correspondant à une entreprise de moins de 11 salariés, ne relevant d’aucune convention collective. Ce pré-paramétrage est à ajuster en fonction des caractéristiques de votre entreprise (convention collective, contrats signés avec les organismes de prévoyance ou santé, effectif et assujettissement fiscal, etc…). Le tutoriel Personnalisation du paramétrage vous guide dans les manipulations à produire.
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